Francis Courtes


De: Francis Courtes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Courtès (Francis, Guy, Henri)
conseiller départemental de la Lozère. Chevalier du 29 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-29"
promotion
15 Novembre 201615/11/2016
De: Francis Courtes
président de la communauté de communes du Valdonnez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
Jonte
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Courtes (Francis)
commissaire
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Lozère
Groupe:
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.